ezv: La douane découvre une contrebande de viande
Berne (ots)
23 sep 2003 (AFD) Dans le cadre d'une vaste enquête, le service des enquêtes de la douane suisse a mis au jour une contrebande de quelque dix tonnes de viande fraîche. La valeur de la marchandise sur le marché suisse s'élève à près de 400'000 francs. Les acquéreurs étaient surtout des restaurants. Au total, les redevances éludées atteignent 230'000 francs.
Un Suisse de la région de Bâle a passé en contrebande, durant plus de deux ans, presque dix tonnes de viande de buf, de veau et de porc. La valeur sur le marché suisse de la marchandise importée atteint en gros 400'000 francs. Le contrebandier pris en flagrant délit transportait la viande en Suisse au moyen d'un voiture de tourisme par un lieu de franchissement non occupé à proximité de Bâle. En l'occurrence, un complice lui apportait son aide en explorant préalablement la situation à ce lieu de franchissement. Le véhicule était aménagé au moyen d'un système pneumatique de régulation du niveau, de sorte à permettre à chaque voyage le transport de plus de 300 kg de viande. Les clients étaient un boucher dans la région de Zurich ainsi qu'une douzaine de restaurants en ville de Zurich et un près de Bâle. Les redevances éludées s'élèvent à quelque 230'000 francs.
Danger pour les consommateurs
La soustraction aux contrôles vétérinaires de frontière représentait pour les consommateurs en fin de circuit un danger notable pour la santé, d'autant plus que les livraisons avaient lieu dans une voiture de tourisme non réfrigérée. La viande confisquée a été détruite.
Au cours de ses investigations, la douane est parvenue en outre à découvrir un employé d'un boucher qui avait volé à deux employeurs de la viande pour une valeur de 60'000 francs et l'avait revendue à une boucherie.
Le service des enquêtes de la douane suisse
L'Administration fédérale des douanes dispose de son propre service de recherche (enquête) réparti dans les quatre arrondissements douaniers de Bâle, Schaffhouse, Genève et Lugano. Ce service a pour mission d'élucider les contraventions douanières graves et les cas de contrebande.
Pour l'année en cours, les enquêteurs ont traité 733 cas : fausses déclarations de marchandises passibles de droits ; non déclaration de viande et autres denrées alimentaires ainsi que d'alcool, de montres, de bijouterie et de textiles ; utilisation abusive d'huiles minérales ; acquisition illicite de produits originaires. Jusqu'à la fin du mois d'août, des procédures pénales ont été introduites à l'encontre de 920 personnes. Des redevances éludées et des amendes ont été réclamées pour un montant de 16,3 millions de francs.
Renseignements: Karl Fässler, chef de service de la section Enquêtes de Zurich, tél. 01/298'10'44 Peter Weibel, chef de service de la section Enquêtes de Bâle, tél. 061/287'12'12
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