Reporting FATCA : Les institutions financières utilisant la solution FiTAX de BearingPoint ont réalisé leur reporting FATCA 2015 avec succès
Zurich (ots)
Grâce à la solution de reporting fiscal FiTAX, plus de 2000 institutions financières se sont conformées avec succès aux exigences de reporting imposées par les autorités fiscales. FiTAX FATCA couvre actuellement plus de 45 pays.
L'année 2015 marque le début de l'histoire du reporting FATCA: la production des premiers rapports FATCA relève du défi pour les institutions financières étrangères qui doivent à la fois s'adapter aux exigences de l'IRS et à celles des autorités fiscales locales (accords inter-gouvernementaux, modèles 1 et 2). Dans ce contexte, les utilisateurs de FiTAX, la solution de reporting développée par BearingPoint, ont pu se conformer aux normes règlementaires de la législation FATCA et des accords inter-gouvernementaux (IGA) qui en découlent.
Entre mars et août 2015, les institutions financières utilisatrices de la solution FiTAX dans 45 pays ont fourni avec succès, à l'IRS directement et aux autorités fiscales locales, les informations financières relatives à leurs clients américains. FiTAX étant une solution complète, certaines institutions financières ont également choisi de fournir à leurs propres clients des rapports personnalisés afin de les informer de la nature des données envoyées aux autorités fiscales.
Selon Xavier Lambillotte, Directeur de Projet IT à la Société Générale, la clé du succès du reporting FATCA réside dans la rapidité avec laquelle la solution FiTAX FATCA a été implantée. Il souligne « la grande implication et la réactivité des équipes BearingPoint (techniques et fonctionnelles) tout au long du projet FATCA. Leur capacité à travailler et agir rapidement a été essentielle au succès du projet, et pour aligner l'outil à la réglementation complexe et en perpétuel changement ».
En matière de législation fiscale, savoir s'adapter aux changements est indispensable : d'après Ronald Frey, Associé BearingPoint, « Les institutions financières sont confrontées à un défi majeur : être à jour avec les perpétuelles évolutions des normes de reporting imposées par les autorités fiscales, ce qui implique souvent de nombreuses modifications. Il leur est donc extrêmement difficile de contrôler et d'implémenter ces changements de manière à la fois ponctuelle et fiable. C'est pour cela que les institutions financières tirent un réel bénéfice de leur collaboration avec BearingPoint qui met continuellement la solution FiTAX à jour afin de respecter les réglementations fiscales en vigueur ».
Depuis 2015, BearingPoint développe deux nouveaux modules:
- FiTAX CRS, qui couvre les exigences fiscales de l'OCDE en matière d'échange automatique d'information (AEoI - Automatic Exchange of Information). - FiTAX UK FATCA, qui répond aux normes de reporting fixées par les accords UK FATCA CDOT entre le HMRC (l'autorité fiscale britannique) et certains territoires d'outre-mer (OTs) et dépendances de la Couronne (CDs). Cette solution gère également le régime alternatif des citoyens britanniques résidents mais non-domiciliés au Royaume-Uni.
La solution FiTAX
Lancée en 2001, la solution FiTAX permet aux institutions financières d'automatiser tous les processus de reporting réglementaire et de produire des rapports fiscaux pour de nombreux pays depuis une seule et même plateforme, qu'il s'agisse des rapports QI, EUSD, FATCA, UK FATCA ou CRS. Chaque module est indépendant mais, afin de faciliter l'implémentation du logiciel, tous les modules de reporting partagent la même interface utilisateur (Helios), la même infrastructure IT, le même mode de gestion des droits d'accès et les mêmes données.
Déployable tant localement qu'à grande échelle, la solution FiTAX convient aussi bien aux institutions financières internationales qu'aux établissements financiers locaux. En outre, la solution FiTAX propose des modules dédiés à un ensemble de règlementations fiscales :
- FiTAX QI : pour le reporting IRS « Qualified Intermediary » (QI). Chapitre 3. - FiTAX Recon : pour la réconciliation des données avec les banques dépositaires. - FiTAX EU : pour le reporting EUSD « EU-Savings Directive » vers les autorités fiscales. - FiTAX FATCA : pour le reporting IRS « Foreign Financial Institutions » (FFI). Chapitre 4. - FiTAX CRS : pour le reporting dans le cadre de l'Echange Automatique d'Information de l'OCDE. - FiTAX UK FATCA : pour le reporting UK FATCA CDOT et pour le régime alternatif des citoyens britanniques résidents mais non-domiciliés au Royaume-Uni
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